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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4
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Easy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easy
A4, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4011296
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2023
Easy de A4

Présentation de la marque Easy

Déposée le 11 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Easy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A4, M. BERNOT ETIENNE domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France.

La marque Easy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy est expirée depuis le 11 juin 2023.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , A4 , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS , DOM'DECO , RECREATEC , Coffre Electronique Sécurisé d'Archivageet de Mémorisation CESAM


A4, Société à responsabilité limitée - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 388336000


A4, M. BERNOT ETIENNE - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621635 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Plaquettes de circuits imprimés ;

Matières plastiques extrudées destinées à la fabrication ; matières polymères extrudées destinées à la fabrication ;

Information en ligne à partir d'Internet, en matière de traitement de matériaux.